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INFORMATIONS GÉNÉRALES

Le site internet Canaille Spirit entité de YDARI SAS est accessible via www.canaillespirit.fr

Email : contact@canaillespirit.fr

N° de SIRET : 822 743 290 00030
N° de TVA : FR 86 822743290

Coordonnés du médiateur de la consommation : contact@canaillespirit.fr

 

SITE INTERNET

Le représentant légal et directeur de la publication du site internet est Rouamba Alain en tant que PDG.

• Conception, contenu, référencement naturel SEO :

ABACA STUDIO
43 route de Frangy – Meythet – 74960 Annecy
www.abaca-studio.com
04 50 22 38 39

 

• Développement web:

LICOM Développement
14 bis rue du Rhône – 26600 Gervans
www.licom-developpement.com

 

• Hébergement : OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
• Crédits Photos : Charlotte LeMesle (Photographe) / Adobe Stock
• Crédits Vidéos : Agence Click

 

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.

La présentation et le contenu du présent site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont YDARI est titulaire.

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Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont donc la propriété de YDARI   ou de tiers ayant autorisé à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de YDARI est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende.

 

INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET SERVICES

Ce site constitue une présentation générale de services de Canaille Spirit. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.

YDARI se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité du nom du client.

Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques décrites sujettes à évolution.

 

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DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Le tribunal dont dépend YDARI est le tribunal de Commerce d’Annecy.

 

MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES

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